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Marques déposées par CHAPY Bertrand
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EMBERIZA
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMBERIZA
CHAPY Bertrand
CEFAÏ Gérard

Numéro de dépôt :
3596359
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
EMBERIZA de CHAPY Bertrand

Présentation de la marque EMBERIZA

Déposée le 1 septembre 2008 par CHAPY Bertrand et CEFAÏ Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBERIZA »

Les déposants sont CHAPY Bertrand domicilié(e) 33 Rue du balcon,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et CEFAÏ Gérard domicilié(e) Hameau de CROUS,11190 ANTUGNAC - 11190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPY Bertrand domicilié(e) 33, rue du balcon,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBERIZA est expirée depuis le 1 septembre 2018.

CHAPY Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : LYN LINE


CHAPY Bertrand - 33 Rue du balcon,66000 PERPIGNAN - 66000 - France

CEFAÏ Gérard - Hameau de CROUS,11190 ANTUGNAC - 11190 - France


CHAPY Bertrand - 33, rue du balcon,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 2 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609826 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.